Rapport
TitreL'urbanisation en continuité en zone de montagne : approche méthodologique
RéférenceMETLM
AuteursDAU
HOCREITERE Patrick
InterventionAuteur moral
Auteur physique
Date de parution09/1995
Nbre/N° de page58p
CoteA-0217
ClassementA_
Thème UrbametEnvironnement - Paysage
Cadre juridique
DescripteursMONTAGNE
URBANISATION
AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
PAYSAGE
LOI
RISQUES NATURELS
PREVENTION
règles d'utilisation du sol
URBANISME REGLEMENTAIRE
CRITIQUE
CommentaireDix ans après la publication de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, les conditions d'urbanisation en zone de montagne demeurent une source d'interrogations pour ceux qui ont à appliquer cette loi à l'occasion de l'établissement des documents d'urbanisme. Le présent document a pour objet de proposer une méthode d'appréhension de la notion d'urbanisation en continuité à travers deux approches. D'une part, une explication de cette notion dans le dispositif législatif de la loi montagne. D'autre part, une approche globale des différentes caractéristiques du territoire communal et de son environnement, à travers l'étude de la commune de Vacheresse (5000 habitants en Haute-Savoie).
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Ancienne coteENV 091
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°761
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]76103
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : METLM, 09/1995, 58p