Livre

Titre Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. Référence Direction des journaux officiels Auteurs Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction Intervention Auteur moral Auteur moral Date de parution 07/1999 Nbre/N° de page 406 p. Lieu d'édition PARIS Cédex 15 Collation carte COUPES Index Cote COL 107 Classement Collectivités locales - Finances locales Thème Urbamet Aménagement urbain Descripteurs PROCEDURE POS URBANISME REGLEMENTAIRE règles d'utilisation du sol REGLEMENT REPRESENTATION GRAPHIQUE METHODE Commentaire Cet ouvrage traite du contenu des POS (Plan d'Occupation des Sols), de l'écriture de la règle de l'urbanisme, de la rédaction des rapports de présentation et documents annexes, de la présentation des documents graphiques et de la composition du dossier du POS. Son objectif n'est pas de fournir des modèles que l'on pourrait reproduire à chaque situation donnée, mais bien au contraire de susciter la réflexion qui doit bien évidemment s'enrichir et s'adapter au contact de la diversité des particularités géographiques locales. Il rappelle également un certain nombre de notions essentielles, qu'il est indispensable de connaître au moment de l'établissement du POS. Accès Diffusable Prix 45 ISBN/ISSN 2-11-074765-X Date d'indexation 08/10/1999 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 337 Nb emprunts 2 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 15 Type Livre [record n°] 33703 Disponibilité du document disponible Source du document Editeur : Direction des journaux officiels, 07/1999, 406 p.