Rapport
TitreLes zones d'aménagement concerté : procédure conjointe création-réalisation
RéférenceMinistère de l'urbanisme et du logement
AuteursDirection de l'urbanisme et des paysages
Délégation à la qualité de vie
Direction départementale de l'équipement de Vendée
InterventionAuteur moral
Auteur moral
Auteur moral
Date de parution11/1981
Nbre/N° de page76p
FormatA4
CoteA-0068
ClassementA_
Thème UrbametAménagement urbain
DescripteursZAC
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
CREATION
PROGRAMME D'EQUIPEMENT URBAIN
PROCEDURE
CONSTRUCTION PUBLIQUE
FINANCEMENT
ETUDE D'IMPACT
CommentaireModèle de dossier de création réalisation de ZAC, pouvant servir d'exemple et de pratique possible, le recours à cette procédure conjointe ayant été fortement encourage par la circulaire n° 80-139 du 3 nov. 1980.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Collectionquartiers nouveaux
LangueFrançais
Ancienne coteCOL 041
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°271
Emprunt autoriséOUI
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]27103
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : Ministère de l'urbanisme et du logement, 11/1981, 76p