Usuel
TitreCode de l'urbanisme
RéférenceLITEC
AuteursBOUYSSOU Fernand
HUGOT Jean
InterventionAuteur physique
Auteur physique
Date de parution1988
Nbre/N° de page1024p
CoteA-0092
ClassementA_
Thème UrbametCadre juridique
DescripteursCODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION
DROIT DE L'URBANISME
CADRE JURIDIQUE
CommentaireCommentaire "à chaud" du code de l'urbanisme, dans l'état des textes publiés au 15 juin 1984 et à partir des lois sur la décentralisation de l'urbanisme n° 83-8 du 7 janvier 1983 et n° 83-663 du 22 juillet 1983.
AccèsConsultable
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
Type usuelCode juridique
Ancienne coteCOL 011
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°241
Emprunt autoriséOui
TypeUsuel
[record n°]24103
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentEditeur : LITEC, 1988, 1024p