Périmètres de convention EPORA référentiel foncier
Auteurs : Auteur moral Epures
Référence : EPURES (Organisme )
Date de parution : 04/2003
Nbre/N° de page : 13 dossiers
Format : A4
Cote : A HFS 021
Accès : Consultable
Recueil des cartographies réalisées dans le cadre des référentiels fonciers (destination des parcelles bâties et non bâties, mutations souhaitables, pas de porte, points durs et points mous d'aquisition).
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