Le SCOT de sud-Loire
Auteurs : Auteur physique DUMAZEAU Jean-Guy
Référence : EPURES (Organisme )
Date de parution : 09/2004
Nbre/N° de page : 90 p.
Format : A4
Cote : A SDAU 033
Accès : Diffusable
Dossier comportant les statuts du syndicat mixte porteur du Scot Sud-Loire, des documents sur la mise en oeuvre du Scot, historique, méthodologique, des documents pédagogiques sur le contenu du rapport de présentation, sur le PADD, sur le document d'orientations générales, sur le fonctionnement général du syndicat mixte, sur le recrutement de personnel, ...
Classement : Agglomération - Schéma directeur Réseau FNAU : non Langue : Français
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