 Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction
Documents (Auteurs)
Livre :
Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures
/ Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
-PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels. - 250p
Livre :
Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures
/ Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
-PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/01/1999. - 250p
Livre :
Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures
/ Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
-PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/1999. - 250p
ISBN 2-11-07416-5
Livre :
Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes.
/ Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
-PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 07/1999. - 406 p.
ISBN 2-11-074765-X
Congrès :
Rencontre Nationale des SCOT : quelles ambitions pour quelles échelles de territoires ?
/ Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction ; Auteur moral CERTU.
2005. - 52 p.
Rapport :
Les aires d'accueil des gens du voyage : Préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion
/ Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 11/2002. - 59 p.
Rapport :
La prise en compte des activités économiques et des équipements commerciaux dans les SCoT : la démarche SCoT-témoins, journée d'échanges du 4 octobre 2006
/ Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
-Paris : Editions de la DGUHC, 2006. - 48 p.
Rapport :
La prise en compte de l'habitat et du foncier dans les SCoT. Démarche Scot témoins : Journées d'échanges du 31 mai 2006
/ Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction.
-Paris : Editions de la DGUHC, 2006. - 40 p.
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