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Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction Documents (Auteurs) Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels. - 250p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/01/1999. - 250p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/1999. - 250p ISBN 2-11-07416-5 Livre : Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 07/1999. - 406 p. ISBN 2-11-074765-X Congrès : Rencontre Nationale des SCOT : quelles ambitions pour quelles échelles de territoires ? / Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction ; Auteur moral CERTU. 2005. - 52 p. Rapport : Les aires d'accueil des gens du voyage : Préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion / Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 11/2002. - 59 p. Rapport : La prise en compte des activités économiques et des équipements commerciaux dans les SCoT : la démarche SCoT-témoins, journée d'échanges du 4 octobre 2006 / Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -Paris : Editions de la DGUHC, 2006. - 48 p. Rapport : La prise en compte de l'habitat et du foncier dans les SCoT. Démarche Scot témoins : Journées d'échanges du 31 mai 2006 / Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -Paris : Editions de la DGUHC, 2006. - 40 p.

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