Direction générale des collectivités locales
Direction générale des collectivités locales
Paris
Documents (Référence)
Rapport :
Analyse des statuts des communautés de communes créées en 1993
/ Auteur moral Mairie-Conseils ; Auteur physique BLANC Emmanuel.
Direction générale des collectivités locales, 09/1994. - 79p
Livre :
Populations légales recensement de la population de 1999 : communes, cantons, arrondissements : Loire
/ INSEE.
-PARIS : INSEE;Ministère de l'Economie;Ministère de l'Intérieur;Direction générale des collectivités locales, 01/2000. - 11 p
ISBN 2-11-067 323 0
Livre :
Populations légales recensement de la population de 1999 : communes, cantons, arrondissements : Haute-Loire
/ INSEE.
-PARIS : INSEE;Ministère de l'Economie;Ministère de l'Intérieur;Direction générale des collectivités locales, 01/2000. - 9 p
ISBN 2-11-067 324 9
Support optique :
Populations légales recensement de la population de 1999 : régions, départements, arrondissements, cantons, communes : France entière
/ INSEE.
INSEE;Ministère de l'Economie;Ministère de l'Intérieur;Direction générale des collectivités locales, 01/2000
ISBN 2-11-067 324 9
Rapport :
Intercommunalité : vers une couverture complète du territoire : bilan au 1er janvier 2004
Direction générale des collectivités locales, 2004. - 16 p.
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