Rapport

Titre Métropole Savoie : schéma de cohérence territoriale. Projet arrêté le 3 avril 2004 Référence Syndicat mixte pour le SCOT du Lac du Bouget, de Chambéry et de la Combe de Savoie Date de parution 04/2004 Nbre/N° de page 109 p. Format A4 Cote PLA 371 Classement Planification - Aménagement du territoire Thème Urbamet Aménagement du territoire Descripteurs SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE Savoie PADD DOCUMENT DE PLANIFICATION DOCUMENT D'URBANISME Commentaire Ce document se décompose en trois parties : 1. le Rapport de présentation du Scot , qui présente un diagnostic, un état initial de l'environnement et les grandes options retenues ; 2. le Projet d'Aménagement et de Développement Durable : projets pour le développement urbain, pour les déplacements et pour l'environnement ; 3. Le document d'orientation comprenant les prescriptions en matière d'urbanisation, en matière de déplacements et d'infrastructures, et en matière de protections. Accès Diffusable Réseau FNAU non Langue Français Réseau Urbamet non N° Urbamet FNATEXV8 Préfixe de cote AUST Coproducteur V8 Date d'indexation 01/02/2005 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 5910 Nb emprunts 2 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 15 Type Rapport [record n°] 591003 Disponibilité du document disponible Source du document Organisme : Syndicat mixte pour le SCOT du Lac du Bouget, de Chambéry et de la Combe de Savoie, 04/2004, 109 p.