Congrès

Titre Le foncier et la péri-urbanisation. Rencontre du Club des opérateurs fonciers les 25 et 26 janvier 2001 à Rouen Référence METLM Auteurs Club des opérateurs fonciers Intervention Auteur moral Date de parution 01/2001 Nbre/N° de page 170 p. Format A4 Cote FON 056 Classement Aménagement foncier Thème Urbamet Foncier - Propriété Descripteurs LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS PERI-URBAIN URBANISATION AIRE URBAINE ETABLISSEMENT PUBLIC MARCHE FONCIER EXTENSION SPATIALE Commentaire Les contributions ont eu pour sujets la péri-urbanisation dans l'aire urbaine de Rouen, en quoi la loi SRU et ses décrets d'application répondent au phénomène de la péri-urbanisation, les sociétés d'aménagement foncier d'établissement rural (SAFER), les établissements publics fonciers et les opérateurs fonciers urbains, deux exemples de contractualisation des crédits d'action foncière (exposés de la DDE de Seine-Maritime et de la DRE de Haute-Normandie), les sociétés d'investissement régional, la loi SRU et la fiscalité locale, un échange d'expériences sur les thèmes d'actualité. Outre le texte des contributions, le document retranscrit les débats qui ont suivi chacune d'elles. Accès Diffusable Réseau FNAU non Langue Français Réseau Urbamet non N° Urbamet FNATEXV8 Préfixe de cote AUST Coproducteur V8 Date d'indexation 12/08/2004 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 5653 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 15 Type Congrès [record n°] 565303 Disponibilité du document disponible Source du document Organisme : METLM, 01/2001, 170 p.