Rapport
TitreMontrond-les-Bains : révision du Plan Local d'Urbanisme. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) : note de présentation (document provisoire)
RéférenceEPURES
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution04/2002
Nbre/N° de page10 p.
Lieu d'éditionSaint-Etienne
FormatA4
CoteEPU 02 024
ClassementEpures
Thème UrbametAménagement urbain
Descripteursplan local d'urbanisme
PADD
Montrond-les-Bains
CommentaireNote de présentation du PADD
AccèsConsultable
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
N° UrbametFNA/TEX/V8/
NotesLa commune de Montrond-les-Bains a mis en révision son Plan d'Occupation des Sols en 1999. Dans ce cadre, elle a souhaité mener une réflexion d'ensemble afin de définir les objectifs d'aménagement de la commune. Le travail engagé sera pousuivi en 2002 en intégrant les dispositions de la loi SRU avec le passage du POS en Plan local d'urbanisme.
Date d'indexation03/09/2002
Nbre d'exemplaires1
Doc n°4734
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]473403
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 04/2002, 10 p.