Rapport
TitreHarmonisation des POS : Compte-rendu d'exécution 2000
RéférenceEPURES
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution08/2001
Nbre/N° de page5 p. + annexes
Lieu d'éditionST ETIENNE
Collationann.
carte
CoteEPU 01 028
ClassementEpures
Thème UrbametAménagement du territoire
Aménagement urbain
DescripteursPOS
agglomération stéphanoise
CommentaireRésultat d'une démarche menée en partenariat avec les services de la DDE et auprès de la communauté de communes de Saint-Etienne Métropole visant à harmoniser les dispositions des plans d'occupation des sols sur l'ensemble de l'aire d'étude pour en améliorer la cohérence et à améliorer la lisibilité et la sécurité juridique des POS.
Contient une synthèse du travail de coordination entre l'agence d'urbanisme et la DDE pour 2000.
AccèsConsultable
Réseau FNAUnon
Réseau UrbametFNAU
N° Urbamet0
Localisation géoSaint-Etienne Métropole
Date d'indexation21/11/2001
Nbre d'exemplaires1
Doc n°4374
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]437403
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 08/2001, 5 p. + annexes