Rapport
TitreLe SCoT, un projet stratégique partagé pour l'aménagement durable d'un territoire
Référenceministere de l'égalité, des territoires et du logement
Auteursministere de l'égalité, des territoires et du logement
InterventionAuteur moral
Date de parution07/2013
Nbre/N° de page152 p.
Collationcarte
phot. coul.
FormatA4
CotePLA 427
ClassementEpures
Thème UrbametAménagement du territoire
DescripteursSCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
AMENAGEMENT DE L'ESPACE
DEVELOPPEMENT DURABLE
METHODE
CommentaireLe guide « Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l'aménagement durable d'un territoire » est un outil conçu en priorité pour les élus qui explique le processus d'élaboration du SCoT et les modes de gouvernance à recommander. Il rappelle également les principaux éléments de procédure et d'encadrement par le code de l'urbanisme.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
lienhttp://www.territoires.gouv.fr/IMG/pdf/Le_SCoT_un_projet_strategique_partage.pdf
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNATEXV8
Préfixe de coteAUST
CoproducteurEPURES
Date d'indexation22/07/2013
Nbre d'exemplaires1
Doc n°8604
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypeRapport
[record n°]1720503
Disponibilité du documentdisponible
Liste des exemplaires1 - PLA 247
Liste détaillée des exemplaires1 - Cote : PLA 247 - disponible
Source du documentOrganisme : ministere de l'égalité, des territoires et du logement, 07/2013, 152 p.