Rapport
TitreL'eau dans les documents d'urbanisme - Les documents cadres de la gestion de l'eau
RéférenceEPURES
Préfecture de la Loire
Conseil Général de la Loire
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution04/2013
Nbre/N° de page11 p.
Lieu d'éditionSaint-Etienne
Collationphot. coul.
FormatA4
CoteEPU 13 020
ClassementEpures
Thème UrbametEnvironnement - Paysage
DescripteursEAU
GESTION DE L'EAU
DOCUMENT D'URBANISME
METHODE
CommentaireLes documents d'urbanisme doivent être compatibles avec les documents cadres de la gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques; dans le cas contraire, ils risquent d'être annulés.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Contact EpuresKaren Johnstone
Numéro étude01/77
CommanditaireConseil général de la Loire
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNATEXV8
Préfixe de coteAUST
CoproducteurEPURES
Date d'indexation11/07/2013
Nbre d'exemplaires1
Doc n°8580
Nb emprunts1
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypeRapport
[record n°]1715003
Disponibilité du documentdisponible
Liste des exemplaires1 - EPU 13 020
Liste détaillée des exemplaires1 - Cote : EPU 13 020 - disponible
Source du documentEPURES ; Préfecture de la Loire ; Conseil Général de la Loire, 04/2013, 11 p.