Plaquette

Titre Procédures d'adaptation du Plan Local d'Urbanisme Référence EPURES Auteurs Epures Intervention Auteur moral Date de parution 12/2010 Nbre/N° de page 12 p. Lieu d'édition Saint-Etienne Collation plan tabl. Format A4 Cote EPU 10 047 Classement Epures Thème Urbamet Aménagement du territoire Descripteurs plan local d'urbanisme PROCEDURE CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE POS Commentaire Guide de l'usage des différentes procédures possibles pour adapter un POS ou un PLU : modification et modification simplifiée, révision simplifiée, mise à jour et déclaration de projet, adaptations pour diversité de l'habitat et énergie dans l'habitat. Avec tableau récapitulatif des champs d'application, cas où ils doivent être utilisés, règles de concertation, d'enquête publique et de publications, durée minimale. Réseau FNAU non Contact Epures Anne-Marie VERDIER Numéro étude 01/52 Collection Outils et procédures Langue Français Réseau Urbamet non N° Urbamet FNATEXV8 Préfixe de cote AUST Coproducteur EPURES Date d'indexation 03/03/2011 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 8105 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 90 Type Plaquette [record n°] 1606403 Disponibilité du document disponible Liste des exemplaires 1 - EPU 10 047 Liste détaillée des exemplaires 1 - Cote : EPU 10 047 - disponible Source du document Organisme : EPURES, 12/2010, 12 p.