Rapport
TitreL'évaluation environnementale des documents d'urbanisme : les fiches
RéférenceCommissariat général au développement durable
AuteursCommissariat général au développement durable
InterventionAuteur moral
Date de parution12/2011
Nbre/N° de page21 fiches
FormatA4
CoteENV 308
ClassementEpures
Thème UrbametEnvironnement - Paysage
DescripteursENVIRONNEMENT
DOCUMENT D'URBANISME
PROSPECTIVE
EAU
Biodiversité
Descripteurs géoFrance
CommentaireL'évaluation environnementale des documents d'urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires. Le fait d'interroger l'opportunité des décisions d'aménagement en amont de la réalisation des projets s'inscrit dans un objectif de prévention des impacts environnementaux et de cohérence des choix. A l'échelle d'un SCOT ou d'un PLU, l'évaluation environnementale s'intéresse à l'ensemble des potentialités ou décisions d'aménagement concernant le territoire, et donc à la somme de leurs incidences environnementales, contrairement à l'étude d'impact qui analysera ensuite chaque projet individuellement.

L'objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d'urbanisme, ainsi qu'aux acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d'études, agences d'urbanisme, services de l'Etat...), les éléments pour comprendre les objectifs et l'intérêt de l'évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche d'apparence complexe. Il concerne les SCOT et les PLU.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
lienhttp://www.developpement-durable.gouv.fr/L-evaluation-environnementale-des,25703.html
CollectionRéférences
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNATEXV8
Préfixe de coteAUST
CoproducteurEPURES
Date d'indexation29/04/2013
Nbre d'exemplaires1
Doc n°8465
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypeRapport
[record n°]1685403
Disponibilité du documentdisponible
Liste des exemplaires1 - ENV 308
Liste détaillée des exemplaires1 - Cote : ENV 308 - disponible
Source du documentOrganisme : Commissariat général au développement durable, 12/2011, 21 fiches