Rapport

Titre La prise en compte de l'habitat et du foncier dans les SCoT. Démarche Scot témoins : Journées d'échanges du 31 mai 2006 Référence Editions de la DGUHC Auteurs Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction Intervention Auteur moral Date de parution 2006 Nbre/N° de page 40 p. Lieu d'édition Paris Format A4 Cote PLA 399 Classement Planification - Aménagement du territoire Thème Urbamet Aménagement du territoire Habitat - Logement Descripteurs SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DOCUMENT DE PLANIFICATION politique du logement Commentaire Une première partie propose des exposés consacrés au nouveau PLH et à la relation entre habitat et urbanisme, puis les débats d'une table ronde portant sur le lien juridique SCOT-PLH-plu et les problèmes de gouvernance entre la commune, la structure intercommunale et le syndicat mixte, sur la connaissance des besoins de logement (données, observatoires, partenariats, problèmes d'échelle, besoins futurs), sur l'articulation entre le SCOT et les opérations d'aménagement (outils d'aménagement, politique et outils fonciers, formes urbaines, notions de densité). La seconde partie propose un exposé sur les enseignements tirés des SCOT-témoins, puis des exposés sur l'élaboration des SCOT du territoire de Belfort, de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, de la communauté de communes du centre littoral de la Guyane. Accès Diffusable Réseau FNAU non Langue Français Réseau Urbamet non N° Urbamet FNATEXV8 Préfixe de cote AUST Coproducteur EPURES Date d'indexation 05/11/2008 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 7364 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 90 Type Rapport [record n°] 1402003 Disponibilité du document disponible Source du document Editeur : Editions de la DGUHC, 2006, 40 p.