Rapport
TitreEtude foncière : opportunité d'un outil foncier à l'échelle régionale : perspective d'action de la Région Rhône-Alpes
RéférenceRéseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes
AuteursRéseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes
Epures
Intervention
Auteur moral
Date de parution10/2006
Nbre/N° de page65 p.
Lieu d'éditionGrenoble
Collationcarte
FormatA4
CoteFON 070
ClassementAménagement foncier
Thème UrbametFoncier - Propriété
DescripteursAMENAGEUR FONCIER
foncier
politique foncière
CommentaireCette étude s'inscrit dans le cadre de la réflexion sur l'extension du périmètre et des champs de l'EPORA. Les différentes procédures régionales y sont présentées, ainsi que les outils existants.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Contact EpuresCécile GEOURJON
Numéro étude00/066
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNATEXV8
Préfixe de coteAUST
CoproducteurEPURES
Date d'indexation27/02/2007
Nbre d'exemplaires1
Doc n°6714
Nb emprunts1
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypeRapport
[record n°]1245603
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : Réseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, 10/2006, 65 p.