Thesaurus

Descripteur FISCALITE TG : terme générique ECONOMIE [record n°] 1047805 Descripteurs.Documents Guide statistique de la fiscalité directe locale 1991 Guide budgétaire communal, départemental et régional 1994 : les dotations de l'Etat, la préparation des budgets locaux Tableau de bord des finances locales, statistiques commentées (1970-1984) Actes du colloque : intercommunalité : quels outils pour quels projets ? Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 1 Code des communes, tome I : livres Ier, II et III. Edition 1er janvier 1987 Le guide de la coopération intercommunale Etude des finances de l'agglomération stéphanoise Mutations économiques et développement des villes : 1 - orientation bibliographique Mutations économiques et développement des villes ; 2 - travaux menés par les agences depuis 1990 Les enjeux de la fiscalité foncière Qui doit payer la ville ? Les démarches avant de commencer les travaux d'amélioration de l'habitat Les coûts de la croissance périurbaine. L'exemple de l'agglomération rennaise. Annuaire financier pour l'urbanisme, 1982-1984 97-99 : Logement et urbanisme : deux ans de réformes pour la justice et la modernité Créer une communauté de communes ou d'agglomération : modes d'emploi et modèles commentés Le GIP-DSU un outil au service de la politique de la ville Code général des collectivités territoriales 2001. 2ème édition La ville et l'enjeu du "développement durable". Rapport au ministre de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement Les zones d'activités : stratégie d'aménagement et de développement L'action des pouvoirs publics : transferts sociaux ou politiques territorialisées Le polycentrisme, une vision de l'aménagement du territoire européen Les comptes des administrations publiques en 2002 : le déficit public dépasse 3 % du produit intérieur brut Des ménages modestes aux ménages aisés : des sources de revenus différentes Communauté d'agglomération de ... Saint-Etienne Métropole : tableau de bord emploi-formation Dictionnaire de l'habitat et du logement Les disparités territoriales. 24e rencontre nationale des agences d'urbanisme, Paris, 5-7 novembre 2003 Les disparités territoriales. Bibliographie. 24e rencontre nationale des agences d'urbanisme, Paris, 5-7 novembre 2003 Repères 2003 : les habitants de Lille métropole Les valeurs de la ville en questions. Réflexions et débats. Introduction à la 25° rencontre nationale des agences d'urbanisme, Reims, 15 et 16 décembre 2004. Code des Collectivités territoriales 2005 Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 2 : références Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 3 : annexes Les revenus des ménages dans le Sud Loire Le Grand Paris. Premier conflit né de la décentralisation Le guide complet du logement 2010. Financement fiscalité réglementation : nouveautés 2010. 21e édition Le covoiturage : des pistes pour favoriser son développement Droit de l'urbanisme