Thesaurus

Descripteur contrat TG : terme générique CADRE JURIDIQUE [record n°] 1020705 Descripteurs.Documents Procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme, volume II Honoraires, agréments et contrats : architectes, maîtres d'oeuvre, urbanistes, paysagistes, décorateurs, ingénieurs-conseils, bureaux d'études, techniciens, métreurs-vérificateurs, géomètres Chartes pour l'environnement : écologie urbaine et rurale - qualité de la vie - territoires, livret de présentation Sury-le-Comtal : contrat d'aménagement urbain, dossier de candidature Equipements culturels territoriaux : projets et modes de gestion Les démarches avant de commencer les travaux d'amélioration de l'habitat Programme Neptune 2 1999-2003 : contrat d'agglomération pour l'amélioration de la qualité des eaux et la restauration des milieux aquatiques Charte révisée du parc naturel régional du Pilat Chartes d'urbanisme commercial : leur contenu, les premiers enseignements Charte 2000-2010 parc naturel régional du Pilat : Documents préparatoires : Bilan d'activité 1991-1998 Charte 2000-2010 parc naturel régional du Pilat : Documents préparatoires : Diagnostic du territoire Charte 2000-2010 parc naturel régional du Pilat : Documents préparatoires : Propositions d'orientations Charte 2000-2010 parc naturel régional du Pilat : Documents préparatoires : Inventaire patrimonial Charte 2000-2010 parc naturel régional du Pilat : Objectif 2010 : Rapport et annexes Charte 2000-2010 parc naturel régional du Pilat : Annexes 5 et 6 Rencontres nationales des agglomérations : Présentation des travaux et perspectives : Rendus des travaux de l'opération "sites témoins pour les contrats d'agglomération" Rencontres nationales des agglomérations : Présentation des travaux et perspectives : Annexes des travaux Annexes de la charte révisée du parc naturel régional du Pilat Programme pluriannuel d'intervention foncière 2000-2006 La méthode des marchés de définition simultanés Contrat de parc : dossier de candidature. Synthèse actualisée de la charte approuvée le 6 février 2001 Ondaine : Contrat de Ville 2000-2006 Elaboration de la charte de développement du Pays du Forez. Diagnostic du Pays du Forez Elaboration de la Charte de développement du Pays du Forez. Stratégie de développement du Pays du Forez. Avant projet plan détaillé Elaboration de la Charte de développement du Pays du Forez. Stratégie de développement du Pays du Forez. Scénario de développement pour le moyen terme (document de travail) Charte du Pays de Lorient : diagnostic Charte du Pays de Lorient : orientations Charte du pays de l'aire urbaine Belfort Montbéliard Héricourt Delle Contrat d'objectifs du Forez 2005-2009 Elaboration de la charte de développement du Pays du Forez. Diagnostic du Pays du Forez : synthèse stratégique Coopération métropolitaine Sillon alpin. Livre 1 : énoncé stratégique (Document provisoire) Coopération métropolitaine Sillon alpin. Livre 2 : Fiches actions par chantier thématique et en réseau (Document provisoire) Coopération métropolitaine Sillon alpin. Annexe Livre 1 : mise en oeuvre de la démarche : tableaux détaillés (Document provisoire) Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine Ni privatisation ni panacée : Du bon usage du partenariat public-privé Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Etienne Métropole Charte de coopération des Conseils de Développement Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, encadrement financier Service public du stationnement : caractéristiques et convention d'exploitation Contrat de rivière Anzon, Lignon, Vizezy : volet B "Paysages et milieux naturels"