Livre
TitreContribution à une nouvelle politique foncière
RéférenceCNASEA
AuteursGROUSSARD René
FARCY de Henri
RAJAUD Bruno
SEVERAC Georges
Intervention


Auteur physique
Date de parution09/1978
Nbre/N° de page238p
CoteA-0123
ClassementA_
Thème UrbametFoncier - Propriété
Aménagement rural
Descripteurspolitique foncière
COMMUNE RURALE
SOCIETE RURALE
ACTIVITE AGRICOLE
PROPRIETE RURALE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
COUT
CommentaireUne série d'articles et de réflexions portent sur l'affectation des sols et l'appropriation du droit de leur mise en valeur : quelques réflexions sur la politique foncière, l'évolution récente de la propriété et du faire-valoir dans dix-neuf communes rurales françaises, le coût du droit à exploiter, les attitudes des agriculteurs vis-à-vis de la propriété de la terre, les problèmes posés par l'affectation des sols aux divers usages agricoles et non agricoles, propositions de politique foncière et d'aménagement du territoire. Enfin un dossier portant sur les données actuellement accessibles sur la situation foncière de la France : les échanges de biens fonciers.
AccèsDiffusable
Ancienne coteCOL 017
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°247
Emprunt autoriséOUI
Nbre de jours autorisés15
TypeLivre
[record n°]24703
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentEditeur : CNASEA, 09/1978, 238p