Les fiches de la citoyenneté locale Territoires, 01/03/1993. - np
Cote : SOC 026
Mieux accueillir les gens du voyage Territoires, 01/10/1997. - 39p
Cote : SOC 057
Faire vivre le rural : projets de jeunes, projets de territoires Territoires, 09/2000, n° 410. - 40 p.

Montagnes du monde : Partenariats en altitude Territoires, 09/2000, n° 411. - 40 p.

Conseils de développement : l'an 00. Les dossiers 2001 Territoires, 11/2000, n° 412. - 40 p.

Politiques culturelles locales : les territoires des sens Territoires, 12/2000, n° 413. - 48 p.

    Série d'articles sur la culture comme objet politique, les politiques culturelles, l'intégration, l'affirmation et la démocratie par la musique, le théatre, la lecture. Exemples à Marseille, Chanteix, Sénart ou Montpellier.
    Descripteurs : DEMOCRATIE ; gouvernance ; politique culturelle ; MUSIQUE ; MINORITE
Education, agendas 21, économie solidaire ... 6e rencontres de la démocratie locale : Les habitants dans le gouvernement local Territoires, 01/2001, n° 414. - 48 p.

    Constatant, à travers l'étude des mandats 1995-2001, un essor des actions en faveur de la mise en place d'une démocratie participative, les auteurs, réunis lors des 6e rencontres de la démocratie locale, analysent la place des habitants dans le gouvernement local. Ils s'intéressent ainsi au développement des cadres de participation citoyenne : conseil de quartier, commission consultative, conseils d'enfants ainsi qu'aux initiatives des résidents qui s'auto-organisent et créent des structures associatives afin de mettre en avant les revendications collectives et les projets en direction du pouvoir local. Cet article dresse le bilan de ces réflexions tenues autour des thématiques suivantes : éducation, économie solidaire, développement local, gouvernance et participation, bénévolat, volontariat et conseils de développement.
    Descripteurs : DEMOCRATIE ; gouvernance ; agenda 21 ; ENSEIGNEMENT ; ECONOMIE SOCIALE ; ASSOCIATION ; citoyenneté
Enveloppes de quartier, budgets participatifs ... pour une démocratie sonnante et trébuchante Territoires, 01/2001, n° 416. - 40 p.

Agendas 21, éducation à l'environnement, sécurité alimentaire : la démocratie est dans le pré Territoires, 04/2001, n° 417. - 43 p.

Politiques temporelles locales : les villes dans l'ère du temps Territoires, 01/2001, n° 420. - 52 p.

    Dossier sur les politiques temporelles des villes en France et à l'étranger contena les articles suivants : - Penser l'espace, panser le temps - Territoire de Belfort : à la recherche du temps perdu - Diagnostic temporel ; une fonction essentielle d'observation et de représentation - Prospective : DATAR, vers l'aménagement temporel du territoire ? - L'Italie à l'originedes politiques temporelles - Temps des femmes : la révolution reste à faire - Poitiers : le temps du politique - Pour ou contre la ville ouverte 24h/24 ? Reconquérir le temps - Resynchroniser les temps collectifs : médiation temporelle à Saint-Denis - Le crédit temps choisi : partager le travail et renouveler le sens associatif - La croissance du temps libre est-elle un indicateur de progrès ?
    Descripteurs : temporalité ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; politique publique ; FEMME ; DEPLACEMENT ; MIGRATION ALTERNANTE ; COMPORTEMENT SOCIAL ; TRANSPORTS ; Italie ; Belfort ; Poitiers
Quinze expériences locales de participation Territoires, 01/2001, n° 421. - p. 14-56

    Dossier présentant des initiatives locales de participation, prenant des formes diverses : conseil de veille de la démocrate participative, fonds d'aide à projets, atelier public urbain et social, comité d'habitants, atelier d'urbanisme participatif, conseil de développement, consultation particiative, conseil de vie associative ...

    Descripteurs : PARTICIPATION ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; citoyenneté ; CONCERTATION ; POUVOIR LOCAL ; ASSOCIATION ; France
Agir localement pour la santé : l'urgence démocratique Territoires, 12/2001, n° 423. - 52 p.

La ville : l'inventer ou la subir Territoires, 01/2002, n° 424. - 44 p.

    Concertation dans la loi SRU, ateliers populaires d'urbanisme, comités permanents de concertation, éducation au cadre de vie... Ce dossier présenteles dispositifs et actions qui font des habitants des coproducteurs de la ville.
    Descripteurs : CONCERTATION ; citoyenneté ; PARTICIPATION
7e Rencontres de la démocratie locale : citoyen(ne) dans tous ses états Territoires, 05/2002, n° n°428. - 52 p.

    Numéro contant les exposés présentés lors des rencontres. Les sujets abordés ont été la contribution des associations, les possibilités offertes par la démocratie locale et l'économie solidaire, les méthodes de gouvernement. Des forums ont été l'occasion d'exposés sur des expériences de jeunes dans la participation, la conception d'outils de concertation, les rencontres réunionnaises de la démocratie locale. Des ateliers ont eu pour thèmes: les outils pour le débat, les échelles de participation, le développement durable, l'économie solidaire, les usagers des services publics, les institutions (cumul, droit de vote), les sans-voix.
    Descripteurs : DEMOCRATIE ; PARTICIPATION ; citoyenneté ; CONCERTATION ; agenda 21 ; POUVOIR LOCAL ; POPULATION ; ASSOCIATION ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; action politique ; COLLECTIVITE LOCALE ; gouvernance
Agendas 21 locaux : démarrage en douceur Territoires, 04/2001, n° n°417. - p. 44-46

    Les agendas 21 locaux, lancés lors de la conférence de Rio en 1992, servent à formalser des projets de territoire, des programmes d'action, conformes aux objectifs du développement durable. en France, seule une centaine de collectivités locales se sont lancées dans ces initiatives de démarche globale et intégrée ou de nature sectorielle. afin de les aider, des réseaux d'acteurs sur la promotion du développement durable se créent (comité 21...).
    Descripteurs : agenda 21 ; politique de l'environnement ; PARTICIPATION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENTREPRISE ; COLLECTIVITE LOCALE
Pour une vraie décentralisation, il faudra encore attendre Territoires, 04/2003, n° 437. - 52 p.

    Numéro regroupant différentes interventions illustrant la réflexion actuelle sur la décentralisation. Quelques articles reprennent une approche politique de l'histoire de cette réforme inachevée. l'analyse faite par l'ADELS permet de juger les différentes étapes de la décentralisalisation et d'évaluer la réforme actuelle. un autre ensemble de textes propose un panorama international de cette tendance vers un plus grand transfert des pouvoirs. On constate ainsi que les résultats ne vont pas toujours dans le sens d'une plus grande démocratisation.
    Descripteurs : DECENTRALISATION ; POUVOIR LOCAL ; COMPARAISON ; France
Développement durable : une utopie les pieds sur terre Territoires, 05/2003, n° 438. - 56 p.

L'économie solidaire fait vivre autrement les territoires Territoires, 26/06/2003, n° 439. - 44 p.

Politique de la ville : entre participation et pacification Territoires, 10/2003, n° 441. - 40 p.

    C'est souvent dans les quartiers politique de la ville que se concentrent les formes les plus novatrices de participation, concertation et mobilisation citoyenne. Ce numéro, élaboré en partenariat avec Profession banlieue, est le fruit d'une collecte de points de vue et d'expériences pour tenter de mieux " cerner les enjeux de société que relaient les professionnels du développement participatif local " au travers d'une série d'articles, de témoignages, de débats.
    Descripteurs : PARTICIPATION ; politique de la ville ; quartier social ; QUARTIER
Agir localement contre le changement climatique : degré ou de force Territoires, 11/2003, n° 442. - p. 5-40

    La lutte contre l'effet de serre demande une expertise complexe et savante, un savoir technique et politique réel, mais nécessite un soutien et une mobilisation massifs tant populaire qu'au sein des élites. Elle constitue à ce titre un défi. Le combat repose nécessairement sur des actions et des initiatives locales reliées par des dynamiques fortes au même problème planétaire. Ce dossier propose une information précise et des modes d'action simples, diversifiés et efficaces. Il rappelle l'origine et l'avenir des dérèglements climatiques, le rôle des instances et des accords internationaux et la part des collectivités territoriales. Des intervenants formulent les débats fondamentaux sur le rôle de la mobilité et l'usage des transports dans le développement durable, sur la relation entre le développement ou la croissance et l'effet de serre. Des témoignages d'acteurs et des études de cas (quartier du Kronsberg à Hanovre, action d'éleveurs vendéens, politique d'information locale sur l'énergie à Rennes ) illustrent les différents débats. Enfin, une tribune revient sur la démission collective des membres de la Commission Française pour le Développement Durable.
    Descripteurs : CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; politique de l'environnement ; action politique ; citoyenneté
Intercommunalité et démocratie locale. Dédale et le citoyen Territoires, 01/2003, n° n°434. - p. 1-51

    La démocratie locale est probablement le seul moyen de résoudre durablement la désaffection croissante envers la politique qui s'exprime dans le développement de l'abstention et la crise de confiance envers les élus. Les communes et les autres collectivités territoriales constituent les lieux d'expérimentation privilégiés des pratiques participatives, de l'élaboration de chartes et d'engagements de gouvernance, au travers desquelles un apprentissage de la démocratie peut redonner le goût du politique. La multiplicité des échelles et les risques spécifiques à l'exercice d'une démocratie plus directe, les deux obstacles les plus couramment invoqués pour rejetter la démocratie participative, sont abordés ici au travers de prises de positions d'élus locaux qui la pratiquent et de réflexions plus générales sur les modalités de l'action politique. Les différents auteurs, tout en reconnaissant les risques, entendent montrer la faisabilité et l'intérêt de telles pratiques.
    Descripteurs : REGROUPEMENT TERRITORIAL ; ASSEMBLEE LOCALE ; PARTICIPATION ; gouvernance ; DEMOCRATIE ; POUVOIR LOCAL
Cinq défis de la démocratie participative : analyse. Complexité territoriale et démocratie participative : citoyennetés emboîtées / SINTOMER Yves ; GONTCHAROFF Georges. Territoires, 01/2003, n° n°434. - p. 6-13

    La mise en oeuvre sur le plan local d'une démocratie participative réelle se heurte à des défis et à une complexité territoriale contraignante. On distingue cinq défis pour lesquels sont proposées des pistes d'actions: 1. L'efficacité : l'incorporation du savoir d'usage et la reconnaissance de la transparence doivent arriver à récompenser sur le plan économique et sur le plan éthique l'investissement politique 2. La participation, qu'il est difficile d'ouvrir au delà des classes moyennes. 3. Le risque d'instrumentalisation des participants. 4. Le maintien d'une démocratie délibérative 5. La cohabitation d'échelles multiples et souvent incohérentes qui entravent une réelle participation. Du quartier à l'aire urbaine, Georges Gontcharoff pose les problématiques liées aux différences d'échelle. Une harmonisation des échelles et une plus grande pédagogie dans la pratique de la démocratie participative sont préconisées.
    Descripteurs : REGROUPEMENT TERRITORIAL ; ASSEMBLEE LOCALE ; PARTICIPATION ; gouvernance ; DEMOCRATIE ; POUVOIR LOCAL
Territoires et religions : derrière le voile Territoires, 28/01/2004, n° 444

    Alors que le débat sur la laïcité et plus particulièrement sur le port du voile islamique, à l'école, va se conclure par une loi qui aura des conséquences sur le quotidien d'une partie de la population, ce dossier de Territoires veut poser les bonnes questions. En se concentrant sur les réalités locales et le quotidien des acteurs, dans toutes les dimensions des relations entre religions et territoires, il aborde la polémique sous un nouvel angle, au travers d'une série d'articles, de témoignages, de débats et d'expériences.
    Descripteurs : SENTIMENT d'APPARTENANCE
Trop grosses, trop polluées, mal gouvernées : les villes mégalos ? Territoires, 05/2004, n° 448. - p. 5-40

    Dossier consacré aux politiques urbaines de gouvernance participative et de développement durable et solidaire, à partir de problématiques et d'échelles variées. Le premier thème est traité sur le plan du droit français et communautaire avec la question du référendum local et en ce qui concerne les concessions de service public et les pratiques politiques dans les villes des pays émergents. Le deuxième thème est abordé à propos du logement, de la planification territoriale et du tourisme en France, à propos du marché de l'eau, et du micro-crédit en Afrique.
    Descripteurs : gouvernance ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT AU LOGEMENT ; MEGALOPOLE
Tourisme participatif, équitable, durable... du nouveau sous le soleil Territoires, 06/2004, n° 449

Cohésion sociale, cohésion territoriale : la tectonique des classes Territoires, 09/2004, n° 450

    Le retour à la hausse de l'exclusion en France depuis 2002 rencontre aujourd'hui deux réformes gouvernementales : celle de la politique de la ville (loi Borloo), et de l'insertion (RMI / RMA). Enjeux et analyses.
Aux chartes etc ! Territoires, 21/02/2005, n° 455

Territoires - 456 Territoires, 18/03/2005, n° 456

Animer le changement - changer l'animation Territoires, 05/2005, n° 458

    Ce numéro propose d'approfondir la question de l'animation : méthodologique, politique, militante, de territoires qui, dans leur besoin impérieux de changement, assument un enjeu supplémentaire : réinventer une politique humaine et efficace.
    Descripteurs : action d'animation ; METHODE
Contrats de pays, projets de territoire, participation... Territoires, 27/06/2005, n° 459

Finances locales : l'impossible réforme Territoires, 13/09/2005, n° 460

L'interco tourne-t-elle à vide ? Territoires, 10/2005, n° 461

Maîtriser le sol pour maîtriser son territoire Territoires, 09/2007, n° n°480. - p. 8-10

    Tout en présentant brièvement les outils de planification (directive territoriale d'aménagement ou DTA, schéma de cohérence territoriale ou SCOT, programme local de l'habitat ou PLH, plan local d'urbanisme ou plu, carte communale), les outils d'acquisition foncière (droit de préemption urbain ou DPU, zone d'aménagement différé ou ZAD, expropriation pour cause d'utilité publique), les outils d'aménagement opérationnel (zone d'aménagement concerté ou ZAC, lotissement, permis de construire groupé), les outils fiscaux et financiers (participation pour voirie et réseaux, taxe locale d'équipement, programme d'aménagement d'ensemble ou PAE, subvention pour surcharge foncière) et les acteurs et structures (associations foncières urbaines ou AFU, établissements publics fonciers ou EPF, sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural ou SAFER, agences d'urbanisme), l'auteur met en évidence les difficultés de l'application parfois complexe de ces outils pour les collectivités locales, notamment du fait de la pénurie des terrains, de la spéculation, de l'étalement urbain.
    Descripteurs : foncier
Des éco-quartiers aux villes durables Territoires, 04/2008, n° n°487. - p. 19-35